Mentions Légales

1. Informations légales

Raison sociale : JRF Services
Statut juridique : Micro-entreprise
SIRET : [À COMPLÉTER]
Siège social : Avignon, Vaucluse (84000)
Email : jrf84000@gmail.com
Téléphone : +33 7 83 57 61 19
Directeur de la publication : [Votre nom]

2. Activité

JRF Services est spécialisé dans les services de ménage et conciergerie pour particuliers, locations saisonnières (Airbnb) et professionnels dans la région d'Avignon et ses environs.

TVA non applicable - Article 293 B du CGI (régime de la franchise en base de TVA)

3. Assurance Responsabilité Civile Professionnelle

Assureur : [Nom de votre assurance]
Numéro de contrat : [Numéro de contrat RC Pro]
Coordonnées de l'assureur : [Adresse et téléphone]

4. Hébergement du site

Hébergeur : Vercel Inc.
Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA
Site web : https://vercel.com

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, graphismes, etc.) est la propriété exclusive de JRF Services, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de JRF Services.

6. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition au traitement de vos données personnelles.

Pour plus d'informations sur la collecte et le traitement de vos données, consultez notre Politique de Confidentialité.

7. Cookies et traceurs

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Aucun autre cookie publicitaire ou de suivi n'est utilisé sur ce site. Les seuls cookies techniques utilisés sont strictement nécessaires au fonctionnement du site (session, authentification admin).

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

9. Contact

Pour toute question concernant les mentions légales ou le site, vous pouvez nous contacter :

Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2026

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